La réglementation RT 2012 en faveur de l’environnement
Dans une perspective de développement durable, la nouvelle règlementation thermique 2012 fixe une consommation conventionnelle moyenne d’énergie primaire de référence annuelle, conformément à la loi Grenelle II.
Elle répond au besoin de confort tout en limitant la consommation maximale d’énergie primaire, pour le chauffage, la ventilation, la production d’eau chaude sanitaire, l’éclairage des locaux.
prise en compte, en amont du projet, des dimensions architecturales (forme, compacité, orientation et organisation des ouvertures du bâtiment), bioclimatiques (intégration des apports solaires et préservation du confort d’été), techniques et économiques.
isolation des toitures, parois et limitation des déperditions thermiques.
choix de matériaux et d’équipements performants.
réduction des consommations énergétiques par rapport aux précédentes réglementations thermiques.
RE2020
L’objectif de la Réglementation Environnementale 2020* est de poursuivre l’amélioration de la performance énergétique et du confort des constructions, tout en diminuant leur impact carbone. Elle s’articule autour de trois principaux axes :
Poursuivre la baisse des consommations globales des bâtiments neufs et améliorer leur performance énergétique.
Diminuer l’impact sur le climat des bâtiments neufs en prenant en compte l’ensemble des émissions du bâtiment sur son cycle de vie, de la phase de construction à la fin de vie.
Permettre aux occupants de vivre dans un lieu de vie et de travail adapté aux conditions climatiques futures en poursuivant l’objectif de confort en été.
*La RE 2020 concerne tous les logements dont le permis de construire a été déposé à partir du 1er janvier 2022.
TVA Réduite
L’aide à l'accession à la propriété en zone ANRU : TVA à taux réduit.
La vente de logements neufs destinés à la résidence principale et situés dans certains quartiers (quartiers ayant faits l’objet d’une convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine – ANRU) et dans un périmètre de 300 mètres autour de ces quartiers, peut bénéficier, sous certaines conditions, d’un taux de TVA réduit à 5,5 % à compter du 1er janvier 2014 (contre 20% normalement).
Pour les opérations situées dans un périmètre de 301 à 500 mètres autour d'un quartier ANRU, le taux de TVA applicable est de 20% à compter du 1er janvier 2014. Par mesure dérogatoire les logements situés dans des opérations dont la demande de permis de construire a été déposée au plus tard le 31/12/2013 pourront continuer de bénéficier du taux réduit de TVA à 7%.
BBC
LE LABEL BBC (Bâtiment Basse Consommation)
Dans une perspective de développement durable, le label BBC-effinergie® (Bâtiment Basse Consommation) fixe une consommation moyenne conventionnelle d’énergie primaire de référence annuelle, conformément à l’arrêté ministériel du 3 mai 2007. Il est mis en place pour répondre au besoin de confort tout en limitant en Île-de-France, la consommation maximale d’énergie à 65 kWh/m2 shon/an, pour le chauffage, la ventilation, la production d'eau chaude sanitaire, l'éclairage des locaux.
Prise en compte, dès l’amont du projet, des dimensions architecturales (forme, compacité, orientation et organisation des ouvertures du bâtiment), bioclimatiques (intégration des apports solaires et préservation du confort d’été, exploitation des énergies renouvelables), techniques et économiques.
Isolation renforcée des toitures, parois et limitation des déperditions thermiques.
Choix de matériaux et d’équipements répondant aux exigences du label.
Réduction sensible des consommations énergétiques par rapport à un bâtiment traditionnel.
BRS
Le BRS, Bail Réel Solidaire*, est un moyen de devenir propriétaire de votre appartement et ce, à un prix nettement plus abordable. Concrètement, vous êtes propriétaire de l’appartement mais le terrain reste la propriété de l'Organisme Foncier Solidaire. Vous pouvez ainsi profiter d’un prix allant jusqu’à 40%* moins cher qu’un achat classique dans le neuf. N’hésitez pas à contacter nos conseillers afin de déterminer si vous êtes éligibles.
*Voir détails et conditions sur l’espace de vente.
NF HABITAT*
Nous avons choisi de vous offrir un logement certifié NF Habitat sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien et vous apportera qualité de vie, maîtrise des consommations, sécurité et confort.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception et de la construction de votre logement ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La certification NF Habitat est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
NF HABITAT HQETM*
Nous avons choisi de vous offrir un logement dont la certification NF Habitat HQETM* est en cours sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien dans le respect de l’environnement.
Qualité de vie Des lieux de vie surs, qui favorisent la santé, des espaces agréables à vivre,
pratiques et confortables, des services qui facilitent le bien-vivre ensemble.
Respect de l’environnement Une utilisation raisonnée des énergies et des ressources naturelles, une limitation
des pollutions et la lutte contre le changement climatique, une prise en compte de
la nature et de la biodiversité.
Performance économique Une optimisation des charges et des coûts.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception, de la construction et de la performance de votre logement, ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La résidence est en cours de certification NF Habitat HQETM. Cette certification est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
PRIMO BOOST
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* Voir conditions en bas de page
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PTZ
Le PTZ (Prêt à Taux Zéro) est un prêt complémentaire facilitant l’acquisition par un primo-accédant d’un logement neuf situé dans un immeuble collectif. Les intérêts sont pris en charge par l’État, sans frais de dossier.
Les avantages du PTZ 2024 :
Le financement jusqu’à 50 % de l’achat d’un logement neuf (selon la zone géographique, les revenus de l’emprunteur et la composition du foyer)
Une durée de remboursement variable (de 10 à 15 ans) comprenant une période de différé de remboursement (0, 2, 8 ou 10 ans selon les revenus)
Un allongement de prêt, sur 20 ans au moins, afin de réduire le montant des mensualités des prêts
Conditions et éligibilité :
Ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années précédant la demande de prêt
Occuper le logement à titre de résidence principale pendant au moins 6 ans
Respecter des plafonds de ressources (le montant varie en fonction du nombre de personnes logées et de la zone géographique du logement)
La réglementation RT 2012 en faveur de l’environnement
Dans une perspective de développement durable, la nouvelle règlementation thermique 2012 fixe une consommation conventionnelle moyenne d’énergie primaire de référence annuelle, conformément à la loi Grenelle II.
Elle répond au besoin de confort tout en limitant la consommation maximale d’énergie primaire, pour le chauffage, la ventilation, la production d’eau chaude sanitaire, l’éclairage des locaux.
prise en compte, en amont du projet, des dimensions architecturales (forme, compacité, orientation et organisation des ouvertures du bâtiment), bioclimatiques (intégration des apports solaires et préservation du confort d’été), techniques et économiques.
isolation des toitures, parois et limitation des déperditions thermiques.
choix de matériaux et d’équipements performants.
réduction des consommations énergétiques par rapport aux précédentes réglementations thermiques.
RE2020
L’objectif de la Réglementation Environnementale 2020* est de poursuivre l’amélioration de la performance énergétique et du confort des constructions, tout en diminuant leur impact carbone. Elle s’articule autour de trois principaux axes :
Poursuivre la baisse des consommations globales des bâtiments neufs et améliorer leur performance énergétique.
Diminuer l’impact sur le climat des bâtiments neufs en prenant en compte l’ensemble des émissions du bâtiment sur son cycle de vie, de la phase de construction à la fin de vie.
Permettre aux occupants de vivre dans un lieu de vie et de travail adapté aux conditions climatiques futures en poursuivant l’objectif de confort en été.
*La RE 2020 concerne tous les logements dont le permis de construire a été déposé à partir du 1er janvier 2022.
TVA Réduite
L’aide à l'accession à la propriété en zone ANRU : TVA à taux réduit.
La vente de logements neufs destinés à la résidence principale et situés dans certains quartiers (quartiers ayant faits l’objet d’une convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine – ANRU) et dans un périmètre de 300 mètres autour de ces quartiers, peut bénéficier, sous certaines conditions, d’un taux de TVA réduit à 5,5 % à compter du 1er janvier 2014 (contre 20% normalement).
Pour les opérations situées dans un périmètre de 301 à 500 mètres autour d'un quartier ANRU, le taux de TVA applicable est de 20% à compter du 1er janvier 2014. Par mesure dérogatoire les logements situés dans des opérations dont la demande de permis de construire a été déposée au plus tard le 31/12/2013 pourront continuer de bénéficier du taux réduit de TVA à 7%.
BBC
LE LABEL BBC (Bâtiment Basse Consommation)
Dans une perspective de développement durable, le label BBC-effinergie® (Bâtiment Basse Consommation) fixe une consommation moyenne conventionnelle d’énergie primaire de référence annuelle, conformément à l’arrêté ministériel du 3 mai 2007. Il est mis en place pour répondre au besoin de confort tout en limitant en Île-de-France, la consommation maximale d’énergie à 65 kWh/m2 shon/an, pour le chauffage, la ventilation, la production d'eau chaude sanitaire, l'éclairage des locaux.
Prise en compte, dès l’amont du projet, des dimensions architecturales (forme, compacité, orientation et organisation des ouvertures du bâtiment), bioclimatiques (intégration des apports solaires et préservation du confort d’été, exploitation des énergies renouvelables), techniques et économiques.
Isolation renforcée des toitures, parois et limitation des déperditions thermiques.
Choix de matériaux et d’équipements répondant aux exigences du label.
Réduction sensible des consommations énergétiques par rapport à un bâtiment traditionnel.
BRS
Le BRS, Bail Réel Solidaire*, est un moyen de devenir propriétaire de votre appartement et ce, à un prix nettement plus abordable. Concrètement, vous êtes propriétaire de l’appartement mais le terrain reste la propriété de l'Organisme Foncier Solidaire. Vous pouvez ainsi profiter d’un prix allant jusqu’à 40%* moins cher qu’un achat classique dans le neuf. N’hésitez pas à contacter nos conseillers afin de déterminer si vous êtes éligibles.
*Voir détails et conditions sur l’espace de vente.
NF HABITAT*
Nous avons choisi de vous offrir un logement certifié NF Habitat sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien et vous apportera qualité de vie, maîtrise des consommations, sécurité et confort.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception et de la construction de votre logement ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La certification NF Habitat est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
NF HABITAT HQETM*
Nous avons choisi de vous offrir un logement dont la certification NF Habitat HQETM* est en cours sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien dans le respect de l’environnement.
Qualité de vie Des lieux de vie surs, qui favorisent la santé, des espaces agréables à vivre,
pratiques et confortables, des services qui facilitent le bien-vivre ensemble.
Respect de l’environnement Une utilisation raisonnée des énergies et des ressources naturelles, une limitation
des pollutions et la lutte contre le changement climatique, une prise en compte de
la nature et de la biodiversité.
Performance économique Une optimisation des charges et des coûts.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception, de la construction et de la performance de votre logement, ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La résidence est en cours de certification NF Habitat HQETM. Cette certification est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
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PTZ
Le PTZ (Prêt à Taux Zéro) est un prêt complémentaire facilitant l’acquisition par un primo-accédant d’un logement neuf situé dans un immeuble collectif. Les intérêts sont pris en charge par l’État, sans frais de dossier.
Les avantages du PTZ 2024 :
Le financement jusqu’à 50 % de l’achat d’un logement neuf (selon la zone géographique, les revenus de l’emprunteur et la composition du foyer)
Une durée de remboursement variable (de 10 à 15 ans) comprenant une période de différé de remboursement (0, 2, 8 ou 10 ans selon les revenus)
Un allongement de prêt, sur 20 ans au moins, afin de réduire le montant des mensualités des prêts
Conditions et éligibilité :
Ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années précédant la demande de prêt
Occuper le logement à titre de résidence principale pendant au moins 6 ans
Respecter des plafonds de ressources (le montant varie en fonction du nombre de personnes logées et de la zone géographique du logement)
La réglementation RT 2012 en faveur de l’environnement
Dans une perspective de développement durable, la nouvelle règlementation thermique 2012 fixe une consommation conventionnelle moyenne d’énergie primaire de référence annuelle, conformément à la loi Grenelle II.
Elle répond au besoin de confort tout en limitant la consommation maximale d’énergie primaire, pour le chauffage, la ventilation, la production d’eau chaude sanitaire, l’éclairage des locaux.
prise en compte, en amont du projet, des dimensions architecturales (forme, compacité, orientation et organisation des ouvertures du bâtiment), bioclimatiques (intégration des apports solaires et préservation du confort d’été), techniques et économiques.
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réduction des consommations énergétiques par rapport aux précédentes réglementations thermiques.
RE2020
L’objectif de la Réglementation Environnementale 2020* est de poursuivre l’amélioration de la performance énergétique et du confort des constructions, tout en diminuant leur impact carbone. Elle s’articule autour de trois principaux axes :
Poursuivre la baisse des consommations globales des bâtiments neufs et améliorer leur performance énergétique.
Diminuer l’impact sur le climat des bâtiments neufs en prenant en compte l’ensemble des émissions du bâtiment sur son cycle de vie, de la phase de construction à la fin de vie.
Permettre aux occupants de vivre dans un lieu de vie et de travail adapté aux conditions climatiques futures en poursuivant l’objectif de confort en été.
*La RE 2020 concerne tous les logements dont le permis de construire a été déposé à partir du 1er janvier 2022.
TVA Réduite
L’aide à l'accession à la propriété en zone ANRU : TVA à taux réduit.
La vente de logements neufs destinés à la résidence principale et situés dans certains quartiers (quartiers ayant faits l’objet d’une convention avec l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine – ANRU) et dans un périmètre de 300 mètres autour de ces quartiers, peut bénéficier, sous certaines conditions, d’un taux de TVA réduit à 5,5 % à compter du 1er janvier 2014 (contre 20% normalement).
Pour les opérations situées dans un périmètre de 301 à 500 mètres autour d'un quartier ANRU, le taux de TVA applicable est de 20% à compter du 1er janvier 2014. Par mesure dérogatoire les logements situés dans des opérations dont la demande de permis de construire a été déposée au plus tard le 31/12/2013 pourront continuer de bénéficier du taux réduit de TVA à 7%.
BBC
LE LABEL BBC (Bâtiment Basse Consommation)
Dans une perspective de développement durable, le label BBC-effinergie® (Bâtiment Basse Consommation) fixe une consommation moyenne conventionnelle d’énergie primaire de référence annuelle, conformément à l’arrêté ministériel du 3 mai 2007. Il est mis en place pour répondre au besoin de confort tout en limitant en Île-de-France, la consommation maximale d’énergie à 65 kWh/m2 shon/an, pour le chauffage, la ventilation, la production d'eau chaude sanitaire, l'éclairage des locaux.
Prise en compte, dès l’amont du projet, des dimensions architecturales (forme, compacité, orientation et organisation des ouvertures du bâtiment), bioclimatiques (intégration des apports solaires et préservation du confort d’été, exploitation des énergies renouvelables), techniques et économiques.
Isolation renforcée des toitures, parois et limitation des déperditions thermiques.
Choix de matériaux et d’équipements répondant aux exigences du label.
Réduction sensible des consommations énergétiques par rapport à un bâtiment traditionnel.
BRS
Le BRS, Bail Réel Solidaire*, est un moyen de devenir propriétaire de votre appartement et ce, à un prix nettement plus abordable. Concrètement, vous êtes propriétaire de l’appartement mais le terrain reste la propriété de l'Organisme Foncier Solidaire. Vous pouvez ainsi profiter d’un prix allant jusqu’à 40%* moins cher qu’un achat classique dans le neuf. N’hésitez pas à contacter nos conseillers afin de déterminer si vous êtes éligibles.
*Voir détails et conditions sur l’espace de vente.
NF HABITAT*
Nous avons choisi de vous offrir un logement certifié NF Habitat sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien et vous apportera qualité de vie, maîtrise des consommations, sécurité et confort.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception et de la construction de votre logement ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La certification NF Habitat est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
NF HABITAT HQETM*
Nous avons choisi de vous offrir un logement dont la certification NF Habitat HQETM* est en cours sur cette réalisation. Un logement répondant à un cahier des charges exigeant, qui représente pour vous des bénéfices concrets au quotidien dans le respect de l’environnement.
Qualité de vie Des lieux de vie surs, qui favorisent la santé, des espaces agréables à vivre,
pratiques et confortables, des services qui facilitent le bien-vivre ensemble.
Respect de l’environnement Une utilisation raisonnée des énergies et des ressources naturelles, une limitation
des pollutions et la lutte contre le changement climatique, une prise en compte de
la nature et de la biodiversité.
Performance économique Une optimisation des charges et des coûts.
L’exigence de cette certification tournée vers l’avenir se traduit par notre engagement dans la qualité de la conception, de la construction et de la performance de votre logement, ainsi que dans le service qui vous est délivré.
*La résidence est en cours de certification NF Habitat HQETM. Cette certification est délivrée par CERQUAL Qualitel Certification, organisme certificateur de l’Association QUALITEL.
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PTZ
Le PTZ (Prêt à Taux Zéro) est un prêt complémentaire facilitant l’acquisition par un primo-accédant d’un logement neuf situé dans un immeuble collectif. Les intérêts sont pris en charge par l’État, sans frais de dossier.
Les avantages du PTZ 2024 :
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* Frais de notaire offerts hors frais liés aux emprunts et à l’établissement du règlement de copropriété. Prêt à Taux Zéro (Décret du 29 décembre 2015) : Prêt applicable sous conditions de ressources, sous réserve de destiner le bien à sa résidence principale et ne pas avoir été propriétaire durant les 2 années qui précèdent l’achat. Détails des conditions sur demande. Prêt Jeunes Actifs LCL à 0% pour les particuliers jeunes actifs de moins de 35 ans. Le prêt jeunes actifs est un prêt amortissable, sans frais de dossier, sans franchise sur une durée comprise entre 24 et 300 mois complémentaire au prêt d’acquisition dont le montant correspond à 10 % du montant total emprunté avec un plafond de 20 000 € maximum. Voir conditions détaillées en agence. Offre soumise à conditions réservée aux particuliers de moins de 35 ans, valable pour toute demande de financement d’une résidence principale effectuée à compter du 20/10/2023. Prêt Immobilier LCL Acquisition Responsable à 0% pour un bien Neuf ou avec un DPE A, B ou C (cumulable avec le PTZ ). Prêt Immobilier Acquisition Responsable est un prêt amortissable sans franchise sur une durée comprise entre 24 et 300 mois complémentaire au prêt d’acquisition dont le montant correspond à 10 % du montant total emprunté avec un plafond de 20 000 € maximum. Voir conditions détaillées en agence. Offre soumise à conditions réservée aux particuliers, valable pour toute demande de financement d’une résidence principale, résidence secondaire ou locative effectuée à compter du 29/03/2024. Sous réserve d'étude préalable et d'acceptation de votre dossier par LCL. Vous disposez d'un délai de réflexion de 10 jours avant de l'accepter. La réalisation de la vente est subordonnée à l'obtention du prêt. Si celui-ci n'est pas obtenu, le vendeur doit vous rembourser les sommes versées. Prêteur : Crédit Lyonnais - SA au capital de 2 037 713 591 € - SIREN 954 509 741 - RCS Lyon - Société de courtage d'assurance immatriculée au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro ORIAS : 07001878 - Siège social : 18 rue de la République, 69002 Lyon - Pour tout courrier : LCL, 20, avenue de Paris, 94811 Villejuif Cedex.
** Remise exceptionnelle valable jusqu’au 30/11/2024, sur le prix TTC de 6 000 € pour un 2 Pièces, de 9 000 € pour un 3 Pièces et de 12 000 € pour un 4 pièces. Offres valables sur une sélection de résidences et de lots Franco Suisse, dans la limite des stocks disponibles.
* et ** Offres valables sur une sélection de résidences et de logements Franco Suisse jusqu’au 30/11/24. Dans la limite des stocks disponibles.
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